Un jeune de 15 à 18 ans, employé ou en formation professionnelle, ne peut effectuer des travaux présentant un risque pour sa santé.
Cependant, avec une déclaration de dérogation, le jeune en formation professionnelle peut effectuer certains de ces travaux. Il s'agit des travaux réglementés.
<span class="miseenevidence">* Cas 1 : </span>Exposition à certains agents chimiques dangereux
Un jeune ne peut effectuer des travaux impliquant la préparation l'emploi, la manipulation ou l'exposition à des agents chimiques tels que le benzène, le méthanol, l'acétone, l'exposition aux poussières d'amiante de niveau 3, ...
Cependant, avec une déclaration de dérogation, le jeune en formation professionnelle peut effectuer des travaux impliquant la préparation l'emploi, la manipulation ou l'exposition à des agents chimiques tels que le benzène, le méthanol, l'acétone, l'exposition aux poussières d'amiante de niveau 1 ou 2, ...
Ces travaux dit réglementés sont des travaux interdits mais moins dangereux, qui peuvent faire l'objet de dérogations pour les besoins de la formation professionnelle du jeune. Ils s'adressent au jeune en apprentissage, en contrat de professionnalisation, préparant un CAP, bac professionnel ou technologique, brevet de technicien, ou travaillant dans un établissement ou service d'aide par le travail.
L'employeur et le chef d'établissement doivent faire une déclaration de dérogation à l'inspection du travail.
Cette déclaration peut être adressée par tout moyen conférant une date certaine à l'envoi. Elle est valable 3 ans et doit être renouvelée.
<span class="miseenevidence">* Cas 2 : </span>Exposition à certains agents biologiques
Un jeune de 15 à 18 ans, employé ou en formation professionnelle, ne peut effectuer des travaux l'exposant à certains agents biologiques dangereux (avec risque d'infection par exemple), notamment dans les hôpitaux, les filières agricole et agro-alimentaire.
<span class="miseenevidence">* Cas 3 : </span>Exposition aux vibrations mécaniques
Un jeune de 15 à 18 ans, employé ou en formation professionnelle, ne peut effectuer des travaux l'exposant à un niveau de vibration supérieur aux valeurs réglementaires d'exposition journalière (usage de marteaux-piqueurs, engins de chantier...).
<span class="miseenevidence">* Cas 4 : </span>Exposition à certains rayonnements
Un jeune de 15 à 18 ans, employé ou en formation professionnelle, ne peut effectuer des travaux l'exposant à certains rayonnements (secteurs médical, industriels, recherche agricole,...).
<span class="miseenevidence">* Cas 5 : </span>Travaux en milieu hyperbare
Un jeune ne peut effectuer des travaux en milieu hyperbare relevant de la classe O.
Cependant, avec une déclaration de dérogation, le jeune en formation professionnelle peut effectuer des travaux en milieu hyperbare relevant des autres classes.
Ces travaux dit réglementés sont des travaux interdits mais moins dangereux, qui peuvent faire l'objet de dérogations pour les besoins de la formation professionnelle du jeune. Ils s'adressent au jeune en apprentissage, en contrat de professionnalisation, préparant un CAP, bac professionnel ou technologique, brevet de technicien, ou travaillant dans un établissement ou service d'aide par le travail.
L'employeur et le chef d'établissement doivent faire une déclaration de dérogation à l'inspection du travail.
Cette déclaration peut être adressée par tout moyen conférant une date certaine à l'envoi. Elle est valable 3 ans et doit être renouvelée.
<span class="miseenevidence">* Cas 6 : </span>Exposition à des températures extrêmes
Un jeune ne peut effectuer des travaux l'exposant à une température extrême pouvant nuire à la santé (travaux extérieurs sur les chantiers, travaux dans l'entreprise - ateliers de cuisson...).
<span class="miseenevidence">À noter : </span>Si le jeune possède le diplôme ou le titre professionnel correspondant à l'activité qu'il exerce, il peut accomplir les travaux réglementés de sa profession, après avis médical.