Passeport en urgence : passeport temporaire pour un mineur

Un passeport temporaire peut être délivré en urgence pour des motifs d'ordre médicaux ou humanitaires. Les services préfectoraux décident de la délivrance en fonction de la situation. Ce passeport est valide seulement pendant 1 an.

Il est possible de demander un passeport pour un mineur quel que soit son âge (même un bébé), à condition qu'il soit de nationalité française.

Pour bénéficier de cette délivrance en urgence, <span class="miseenevidence">l'enfant doit justifier</span> d'un déplacement urgent, notamment <span class="miseenevidence">pour des raisons humanitaires ou médicales</span> (maladie grave ou décès d'un membre de la famille par exemple).

<span class="miseenevidence">* Cas 1 : </span>Cas général

Dans certains départements, la démarche peut se faire à la préfecture ou la sous-préfecture de votre choix.

Dans d'autres départements, il est nécessaire de se rendre dans une mairie équipée pour délivrer les passeports. Cette mairie peut se charger de l'ensemble de la démarche, ou seulement de la vérification du dossier. Dans ce dernier cas, il faudra ensuite se rendre en préfecture ou sous-préfecture.

Il convient donc de contacter cette mairie pour savoir quelles sont les règles dans ce département.

Mairie délivrant des passeports biométriques

<LienExterne URL="https://passeport.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-faire-une-demande-de-passeport"/>

Préfecture

<LienExterne URL="http://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Prefectures"/>

Sous-préfecture

<LienExterne URL="http://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Prefectures"/>

<span class="miseenevidence">* Cas 2 : </span>À Paris

Préfecture de police de Paris - Site central de Gesvres

<LienExterne URL="http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Nous-connaitre/Nous-contacter"/>

La présence du mineur lors du dépôt de la demande est indispensable <span class="miseenevidence">uniquement</span> s'il est âgé de 12 ans ou plus.

Il doit être accompagné par une personne exerçant l'autorité parentale (parent ou tuteur).

Les pièces à fournir dépendent des documents d'identité que possède déjà l'enfant.

<span class="miseenevidence">* Cas 1 : </span>Si l'enfant a déjà un passeport

<span class="miseenevidence">** Cas 1.1 : </span>Le passeport est valide

• Passeport de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=R1223">cerfa n°12101*02</a> de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">** Cas 1.2 : </span>Le passeport est périmé

<span class="miseenevidence">*** Cas 1.2.1 : </span>Date d'expiration inférieure à 2 ans

• Ancien passeport de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=R1223">cerfa n°12101*02</a> de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">*** Cas 1.2.2 : </span>Date d'expiration entre 2 et 5 ans

<span class="miseenevidence">*** Cas 1.2.3 : </span>Date d'expiration supérieure à 5 ans

• Ancien passeport de l'enfant : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Carte d'identité récente (valide ou périmée depuis moins de 5 ans)

• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F1427">Acte de naissance</a> (copie intégrale ou extrait avec filiation) de <span class="miseenevidence">moins de 3 mois</span> : original

• Formulaire <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=R1223">cerfa n°12101*02</a> de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">* Cas 2 : </span>Si l'enfant n'a pas de passeport

<span class="miseenevidence">** Cas 2.1 : </span>L'enfant a une carte d'identité

<span class="miseenevidence">*** Cas 2.1.1 : </span>La carte d'identité est valide

• Carte d'identité de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">*** Cas 2.1.2 : </span>La carte est périmée depuis moins de 5 ans

• Carte d'identité de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">*** Cas 2.1.3 : </span>La carte est périmée depuis plus de 5 ans

• Carte d'identité de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F1427">Acte de naissance</a> (copie intégrale ou extrait avec filiation) de <span class="miseenevidence">moins de 3 mois</span> : original

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">** Cas 2.2 : </span>L'enfant n'a pas de carte d'identité

• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Timbre fiscal : <span class="valeur">30 €</span>
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F1427">Acte de naissance</a> (copie intégrale ou extrait avec filiation) de <span class="miseenevidence">moins de 3 mois</span> : original

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="valeur">30 €</span> en timbres fiscaux

Si la demande est acceptée, le passeport est, en général, fabriqué sur place le jour même.

Si le passeport ne peut pas être fabriqué immédiatement, un récépissé est remis et devra être présenté lors du retrait.

Le passeport doit être retiré au lieu de dépôt du dossier.

Le mineur et son responsable légal doivent se présenter ensemble au guichet. Le responsable doit signer le nouveau passeport sur place.

L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Le passeport est valable <span class="miseenevidence"> 1 an</span>.

Un passeport temporaire peut être délivré en urgence pour des motifs d'ordre médicaux ou humanitaires. Les autorités décident de la délivrance en fonction de la situation. Ce passeport est valide seulement pendant 1 an.

Il est possible de demander un passeport pour un mineur quel que soit son âge (même un bébé), à condition qu'il soit de nationalité française.

Pour bénéficier de cette délivrance en urgence, <span class="miseenevidence">l'enfant doit justifier</span> d'un déplacement urgent, notamment <span class="miseenevidence">pour des raisons humanitaires ou médicales</span> (maladie grave ou décès d'un membre de la famille par exemple).

Ambassade ou consulat français à l'étranger

<LienExterne URL="http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/annuaires-et-adresses-du-maedi/ambassades-et-consulats-francais-a-l-etranger/"/>

La présence du mineur lors du dépôt de la demande est indispensable <span class="miseenevidence">uniquement</span> s'il est âgé de 12 ans ou plus.

Il doit être accompagné par une personne exerçant l'autorité parentale (parent ou tuteur).

Les pièces à fournir dépendent des documents d'identité que possède déjà l'enfant.

<span class="miseenevidence">* Cas 1 : </span>Si l'enfant a déjà un passeport

<span class="miseenevidence">** Cas 1.1 : </span>Le passeport est valide

• Passeport de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=R1223">cerfa n°12101*02</a> de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">** Cas 1.2 : </span>Le passeport est périmé

<span class="miseenevidence">*** Cas 1.2.1 : </span>Date d'expiration inférieure à 2 ans

• Ancien passeport de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=R1223">cerfa n°12101*02</a> de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">*** Cas 1.2.2 : </span>Date d'expiration entre 2 et 5 ans

<span class="miseenevidence">*** Cas 1.2.3 : </span>Date d'expiration supérieure à 5 ans

• Ancien passeport de l'enfant : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• Carte d'identité récente (valide ou périmée depuis moins de 5 ans)

• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F1427">Acte de naissance</a> (copie intégrale ou extrait avec filiation) de <span class="miseenevidence">moins de 3 mois</span> : original

• Formulaire <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=R1223">cerfa n°12101*02</a> de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">* Cas 2 : </span>Si l'enfant n'a pas de passeport

<span class="miseenevidence">** Cas 2.1 : </span>L'enfant a une carte d'identité

<span class="miseenevidence">*** Cas 2.1.1 : </span>La carte d'identité est valide

• Carte d'identité de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">*** Cas 2.1.2 : </span>La carte est périmée depuis moins de 5 ans

• Carte d'identité de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">*** Cas 2.1.3 : </span>La carte est périmée depuis plus de 5 ans

• Carte d'identité de l'enfant : original + photocopie
• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F1427">Acte de naissance</a> (copie intégrale ou extrait avec filiation) de <span class="miseenevidence">moins de 3 mois</span> : original

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="miseenevidence">** Cas 2.2 : </span>L'enfant n'a pas de carte d'identité

• Pièce d'identité du représentant légal : original + photocopie
• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F32675">Justificatif du domicile</a> : original + photocopie

• <span class="valeur">45 €</span> en espèce, mandat, chèque ou carte bancaire (selon les consulats)
• Une photo d'identité <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F10619">conforme aux normes</a>
• Tout document justifiant l'urgence du déplacement (acte de décès, attestation d'hospitalisation...) : originaux + photocopies

• <a href="https://www.campagne-sur-aude.fr/services-public/?xml=F1427">Acte de naissance</a> (copie intégrale ou extrait avec filiation) de <span class="miseenevidence">moins de 3 mois</span> : original

• Formulaire cerfa n°12101*02 de demande (à imprimer après l'avoir rempli en ligne ou à remplir sur place)

<span class="valeur">45 €</span>

Vous pouvez régler par espèces, par mandat postal et (seulement dans certains consulats) par chèque ou carte bancaire.

Si la demande est acceptée, le passeport est, en général, fabriqué sur place le jour même.

Si le passeport ne peut pas être fabriqué immédiatement, un récépissé est remis et devra être présenté lors du retrait.

Le passeport doit être retiré au lieu de dépôt du dossier.

Le mineur et son responsable légal doivent se présenter ensemble au guichet. Le responsable doit signer le nouveau passeport sur place.

Le passeport délivré est un passeport électronique. Il ne permet pas de voyager aux États-Unis sans visa.

L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Le passeport est valable <span class="miseenevidence"> 1 an</span>.