Compte Rendu

SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2017

Le douze septembre deux mille dix-sept à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni à la mairie sous la Présidence de Monsieur SIMON Gilbert, Maire.

Présents : Mesdames, MAUPPIN Gaétane,  GUIDO Marie, LAFAILLE Eliane, LACOUME Claire, INGRAM Sue, Messieurs FERNANDEZ David, SIRE Roland, MERVOYER Etienne

Formant la majorité des membres en exercice.

Procuration :

FLANDIN Marc, procuration à SIMON Gilbert

SAUZEDE Véronique procuration à GUIDO Marie

APARICIO Alexandre procuration à FERNANDEZ David

 

Absents excusés 

RIGAL Laurent, ROUSSET Laurence, THARIN Pierre

Ordre du jour

  • Délibération vente une parcelle de terrain cadastrée AN 209.
  • Délibération vente d’un bâtiment cadastré section AN 133.
  • Délibération en faveur du maintien et du développement de la ligne ferroviaire Carcassonne/Quillan
  • Délibération en faveur de la défense du SMUR de Quillan
  • Délibération adhésion au CAUE (conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement) pour 2017
  • Délibération subvention exceptionnelle association l’Archicôte
  • Point travaux
  • Foyer communal/salle de motricité
  • Avenue de la république
  • 3ème tranche réhabilitation RD118
  • Réfection bassin AEP-télégestion
  • Réfection maison JAMMES promenade du château fort
  • Elargissement Avenue d’Espéraza
  • Syaden-Avenue d’Espéraza
  • Aménagement bord d’Aude
  • Bilan rentrée scolaire (enfants-entretien locaux-équipements-organisation)
  • Bilan personnels (contrat CAE-nouvelle organisation de travail-suppléance d’un agent en maladie)
  • Bilan marché des producteurs et fêtes locales
  • Cérémonie cimetière militaire le 5 novembre 2017
  • Cérémonie de jumelage CAMPAGNE SUR AUDE et SALAGNAC CLAIRVIVRE le 4 novembre 2017

Questions diverses

Secrétaire de séance : David FERNANDEZ

Monsieur le maire demande au conseil  de bien vouloir valider le compte rendu du conseil du 22 Mai 2017, dont il fait lecture. IL EST ADOPTE A L’UNANIMITE.

Monsieur le Maire propose au conseil de modifier l’ordre du jour pour la prise :

De deux délibérations

  • délibération de modification de  périmètre du SMAH
  • délibération décision modificative n°2 M14

Le conseil valide à l’unanimité

  • Délibération vente une parcelle de terrain cadastrée AN 209:

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal d’une lettre de Monsieur Michel IGLESIAS, employé communal et locataire depuis le 1er juin 2011d’une maison d’habitation appartenant à la commune sise 22 promenade du château fort.

Ce dernier demande à la commune si elle veut bien lui vendre la maison qu’il occupe ainsi qu’un jardin situé en bord d’Aude.

Monsieur le Maire précise qu’après s’en être entretenu avec les adjoints, il a été défini un prix de vente qui tient compte du prix d’achat, des frais annexes et des travaux réalisés depuis 2011.

Ainsi ces deux biens communaux  pourraient être vendus 55 000 € (cinquante-cinq mille euros), somme qui conviendrait à l’acheteur.

Après en avoir débattu et à l’unanimité, le conseil municipalité valide la vente de la maison d’habitation sise au 22, promenade du château fort (cadastrée section AN 111 pour 43 ca) et un jardin (cadastré AN 209 pour 410ca) à Monsieur Michel IGLESIAS, pour la somme de 55 000 € (cinquante-cinq mille euros).

L’acte notarié sera dressé par le cabinet de maître BESANCENOT, Notaire à Carcassonne.

Monsieur le Maire est autorisé à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne réalisation de cette transaction.

  • Délibération vente d’un bâtiment cadastré section AN 133.

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal d’une lettre de Monsieur Richard LAFAILLE domicilié avenue de Brézilhou 11260 Campagne sur Aude, par laquelle il demande à la commune si elle veut bien lui vendre une grange sise rue de la Radellerie cadastrée section AN 133 pour 60 ca.

Monsieur le Maire précise qu’après s’en être entretenu avec les adjoints, il a été défini un prix de vente à hauteur de 15 000€ tenant compte de l’état du bâtiment.

Après en avoir débattu et à l’unanimité, le conseil municipalité valide la vente de la grange sise rue de la Radellerie (cadastrée section AN 133 pour 60 ca) à Monsieur Richard LAFAILLE, pour la somme de 15 000 € (quinze mille euros).

L’acte notarié sera dressé par le cabinet de maître BESANCENOT, Notaire à Carcassonne.

Monsieur le Maire est autorisé à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne réalisation de cette transaction.

  • Délibération en faveur du maintien et du développement de la ligne ferroviaire Carcassonne/Quillan

Monsieur le Maire expose au conseil la situation de la ligne ferroviaire Carcassonne / Quillan telle qu’elle est décrite par une note de l’ALF qui lui est parvenue fin août 2017.

Il est notamment bien mis en avant la menace de suspendre la circulation sur le tronçon ferroviaire Limoux/Quillan au 31 décembre 2017,

le conseil municipal ouï l’exposé de son président après en avoir délibéré, et à l’unanimité

-Décide de se prononcer en faveur du maintien et du développement de la ligne ferroviaire Carcassonne Quillan sur la totalité de son parcours,

– Appuie l’action de l’ALF :

– Pour réclamer l’abrogation du décret gouvernemental portant sur les contrats de performances passés entre l’état et SNCF Réseau, qui exclut les lignes des catégories UIC 7 à 9 (dont la ligne Carcassonne Quillan) de l’entretien et maintenance courants. Cette ligne doit rester dans le périmètre national dans le but de garder performant un réseau qui garantit l’unité, la continuité du territoire et l’égalité d’accès au transport, dans le cadre d’un projet harmonieux conforme aux enjeux de l’avenir, en matière environnementale, écologique, économique et bien moins accidentogène.

– Pour demander que SNCF réseau mette à niveau l’entretien de base qui aurait dû être effectué avant l’application du décret (graissage des rails) afin de rétablir et garantir les performances de temps de parcours sur l’ensemble de la ligne.

– Pour qu’à la suite de la réalisation des travaux de régénération entrepris, les vitesses de circulations  soient relevées au niveau optimum.

– Pour que la continuité de l’exploitation ferroviaire du segment Limoux Quillan soit assurée et que les opérations liées à cela soient effectuées dans les délais le permettant.

  • Délibération en faveur de la défense du SMUR de Quillan

Monsieur le Maire expose au conseil que le SMUR de QUILLAN a fait l’objet au cours de l’été de fermetures intempestives en raison d’un manque cruel de personnels et que la situation a pu être préservée grâce au SDIS de l’Aude.

Il rappelle que le SMUR est appelé à intervenir sur un large bassin de vie couvrant le territoire de la communauté de communes des Pyrénées Audoises forte de 15 000 habitants et que la crainte des élus, au-delà des clivages politiques, est de voir disparaître progressivement le SMUR de QUILLAN.

Ainsi, il a été proposé aux maires de faire connaître leur mécontentement face à la situation de crise rencontrée cet été et d’affirmer par le biais d’un vœu soumis à l’approbation du conseil municipal, que tout doit être fait, afin que les moyens humains et matériels soient à même d’assurer la pérennité du SMUR et de garantir ainsi aux habitants de la communauté de communes des Pyrénées Audoises un égal, rapide et constant accès aux soins.

Après en avoir largement débattu, le conseil municipal et à l’unanimité approuve le vœu tel qu’exprimé supra et par le biais d’une délibération, le portera à connaissance de :

  • Monsieur le Préfet de l’Aude, sous couvert de Madame la Sous-Préfète de l’arrondissement de Limoux
  • Monsieur le Président du conseil d’administration de l’hôpital de Carcassonne
  • Monsieur le Président du conseil d’administration de l’hôpital de Limoux
  • Monsieur le directeur de l’ARS à Montpellier
  • Monsieur le Directeur du centre hospitalier de Limoux-Quillan
  • Monsieur le Président de la communauté de communes des Pyrénées Audoises
  • Monsieur Roland COURTEAU, Sénateur de l’Aude
  • Madame Muriel ROBERT, Députée de l’Aude
  • Monsieur André VIOLA, Président du conseil départemental de l’Aude
  • Délibération adhésion au CAUE (conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement) pour 2017

Monsieur le Maire expose au conseil l’intérêt qu’il porte au renouvellement de l’adhésion au conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement de l’Aude (CAUE 11).

Il indique qu’en poursuivant l’adhésion au CAUE, la commune pourra bénéficier gratuitement de conseils personnalisés, en préalable à toutes réflexions et projets, susceptibles à nous aider pour atteindre une démarche de qualité en matière de construction et d’aménagement.

Il précise que cette adhésion entraîne le versement d’une cotisation annuelle, qui pour l’année 2017 s’élève à 0,20 € par habitant, soit par rapport au dernier chiffre du recensement au 1er janvier 2017 : 640 x 0, 20= 128,00 €.

Monsieur le Maire rappelle également qu’au travers de cette cotisation, les adhérents contribuent à la pérennité d’un service public local qui assure  des conseils neutres et désintéressés, croisant les compétences d’architectes, urbanistes, paysagistes, géographes et conseillers énergies, en directions des collectivités territoriales notamment.

Pour conclure, Monsieur le Maire indique que le CAUE sera très utile dans le cadre de l’étude prochaine d’aménagement de la place du hameau des bains qu’il conviendra de lancer courant 2018

Le conseil ouï l’exposé du Maire et à l’unanimité, décide d’adhérer au CAUE.

  • Délibération subvention exceptionnelle association l’Archicôte

Monsieur le Maire expose au conseil que l’association loi 1901 « La compagnie de l’Archicôte » a sollicité une subvention de fonctionnement de 400 € au titre de l’année 2017.

Cette compagnie de théâtre au sein de laquelle jouent plusieurs Campenois, est venue à plusieurs reprises donner à titre gratuit une représentation au foyer communal et il est proposé qu’elle donne une représentation le samedi 20 janvier 2018.

Ouï, l’exposé du Maire, le conseil municipal et à l’unanimité décide qu’une subvention exceptionnelle de 400 € sera versée à l’association « La compagnie de l’Archicôte ».

  • Délibération de modification du périmètre du SMAH (syndicat mixte aquatique et hydraulique)

Monsieur le Maire donne lecture des différents considérants et attendus de la délibération soumise au vote du conseil

-Vu la loi du 27 janvier 2014 sur la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles,

-Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et notamment son article 40,

-Vu le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aude approuvé le 30 mars 2016,

-Considérant que le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Aude approuvé le 30 mars 2016 préconise la rationalisation de la gestion de l’eau, dans le cadre de l’application du volet GEMAPI de la loi MAPTAM.

-Vu l’article L5211-18 et 5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Considérant les demandes, des communes de le Pla (Ariège) et de Fajac-en-Val (Aude).

-Considérant que certaines communes représentées par Carcassonne Agglo au sein du SMAH de la Haute Vallée de l’Aude : Berriac, Fontiers d’Aude, Montirat, Trèbes et Villedubert relèvent géographiquement sur la totalité de leur territoire du bassin versant du Syndicat Mixte Aude Centre et que Carcassonne et Palaja relèvent géographiquement pour 20% de leur territoire du bassin versant du Syndicat Mixte Aude Centre,

Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d’émettre un avis FAVORABLE à la proposition de modification du périmètre du SMAH  HAUTE VALLEE telle qu’énoncée ci-dessus.

Le Conseil municipal ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré,

DECIDE A L’UNANIMITE DONNER UN AVIS FAVORABLE à l’adhésion au SMAH  de la Haute Vallée de l’Aude des communes de le Pla (Ariège) et de Fajac-en-Val (Aude).

DECIDE A L’UNANIMITE DE DONNER UN AVIS FAVORABLE    au retrait des communes Berriac, Fontiers d’Aude, Montirat, Trèbes et Villedubert représentées par Carcassonne Agglo au sein du SMAH qui relèvent  géographiquement  du bassin versant du Syndicat Mixte Aude Centre,

DECIDE A L’UNANIMITE DE DONNER UN AVIS FAVORABLE au retrait partiel des communes de Carcassonne et Palaja, représentées par Carcassonne Agglo au sein du SMAH, à hauteur de 20% de leur territoire qui relèvent  géographiquement  du bassin versant du Syndicat Mixte Aude Centre,

AUTORISE, Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches relatives à la modification de périmètre et à signer tous les documents destinés à leur mise en œuvre.

  • Délibération modificative n°2 M14

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de faire une décision modificative du budget 2017 concernant la comptabilité M14 afin d’augmenter les crédits à l’article 6067 (Fournitures scolaires).

Ainsi, Monsieur le Maire propose les opérations suivantes :

En dépenses de fonctionnement :

– De diminuer l’article 60227 chapitre 011 d’un montant de 2 000 €

– D’augmenter l’article 6067 chapitre 011 d’un montant de 2 000 €

Le Conseil municipal Ouï l’exposé du maire et après en avoir délibéré,

Accepte à l’unanimité

IX— Point travaux

Foyer communal et salle de motricité

S’agissant du foyer, les travaux avancent correctement et les délais devraient être tenus, pour une livraison fin octobre. Electricien, chauffagiste, menuisier et peintre vont se succéder pour terminer le chantier.

La salle de motricité a pris un peu de retard, dû à des délais d’approvisionnement en matériaux pour constituer le plancher.

Aménagement sécuritaire rue de la République

L’aménagement est terminé avec les marquages au sol, notamment la zone de stationnement des véhicules côté impair. Les résultats sont probants et à la satisfaction des riverains.

3ème tranche de la réhabilitation de la RD 118

Les travaux ont commencé le 11 septembre pour une durée d’un mois, si tout va bien. Le plus gros du travail consiste à créer un pluvial digne de ce nom, de corriger les alimentations en eau des habitations et de mieux organiser le stationnement des véhicules.

Réfection bassin d’eau potable et mise en place d’une télégestion hertzienne du réseau de distribution

Les travaux sont quasiment achevés et  des vérifications sont en cours concernant la parfaite étanchéité de la bâche. La télégestion est installée, il s’agit maintenant de reformater l’informatique dans un souci de simplification.

Réfection maison Jammes, promenade du château-fort

Les travaux de réfection ont bien démarré. Le chauffage et l’installation électrique ont été entièrement revus, les employés sont engagés dans les peintures et papiers peints. Si tout va bien, ce nouveau bien communal sera mis à la location à compter du 1er novembre.

Elargissement avenue d’Espéraza

Les travaux à la charge de la communauté des communes devraient reprendre prochainement de manière à ce que l’élargissement soit stabilisé avant l’hiver.

Eclairage public avenue d’Espéraza

Le SYADEN dira courant octobre si notre dossier est retenu au titre de la 2éme tranche de programmation des travaux au titre de 2017.

Aménagement des bords d’Aude

Le dossier avance avec beaucoup de difficultés dues aux complications administratives dès l’instant où on est en bordure immédiate du fleuve. Tant que les services de l’Etat en liaison avec le conseil départemental en ce qui concerne le pont, dont il est le propriétaire, n’auront pas préconisé la solution qu’ils souhaitent nous imposer pour le passage sous le pont notamment, le bureau d’études ne peut pas constituer un avant-projet support de toute demande de subvention. Nous espérons déposer le dossier au printemps prochain.

Bilan rentrée scolaire

La rentrée scolaire a eu lieu dans de bonnes conditions. 57 enfants sont présents, pour l’essentiel du village, mais aussi des communes avoisinantes

(Quillan/Brenac, Fa, Montazels, Granes, Espéraza, Ginoles, St-Julia de Bec).

La nouveauté de cette rentrée scolaire concerne la cantine, car les repas sont livrés par la SODEXO en liaison froide, ce qui a conduit la commune à faire l’achat d’un four de réchauffage et à réorganiser la réception, la préparation et la distribution des repas.

Prochainement l’école numérique (2ème tranche), composée de 9 ordinateurs  sera installée, après paramétrage des appareils par Alexandre Aparicio, en liaison avec l’éducation nationale.

Bilan personnels

Compte tenu de la non reconduction des contrats aidés décidée par l’Etat et de l’absence d’un agent en arrêt de travail, il a été nécessaire de pourvoir au remplacement de l’agent absent et à cette fin un CDD a été souscrit au profit de Quentin Confais pour une durée de 6 mois sur la base de 32 heures par semaine.

De même, la garderie du matin et la cantine à midi (en complément de Véronique Garcia), seront  assurées par Laurence SIMON en substitution et en complément de ses horaires habituels de travail.

Un bilan de cette nouvelle organisation  sera fait en début d’année, sachant que la conjoncture économique du moment et les efforts qui sont demandés aux collectivités territoriales, conduisent inexorablement a rationnaliser, voire a réduire les dépenses de personnel.

Bilan marché des producteurs et des fêtes locales.

Les deux marchés gourmands de juillet et d’août se sont bien déroulés avec une météo clémente et une belle participation, tant des exposants que des campenois et des visiteurs. Les animations musicales ont donné satisfaction et chacun s’accorde à la poursuite de ces deux évènements qui sont avant tout un soutien à nos éleveurs et producteurs locaux.

La fête du village a connu un beau succès, et son retour autour du fort a fait l’unanimité des campenois qui ont, pour certains, retrouvés des souvenirs d’antan. Nombreux sont ceux qui demandent qu’à l’avenir la fête reste autour du fort.

Le conseil après en avoir débattu et à l’unanimité fixera à l’avenir le périmètre des fêtes autour du fort, ce dernier étant à même de recevoir un volume de convives conséquent dans le cadre d’une fête recentrée sur les campenois, afin de maintenir l’esprit de convivialité qui peut faire parfois défaut, au profit  de l’aspect économique qui ne doit pas être une fin en soi.

De surcroît, le retour autour du fort va générer d’une part pour la commune des économies de branchements EDF provisoires (l’installation électrique renforcée et normalisée depuis le clocher, permet de faire face aux besoins électriques) et répond d’autre part à des nécessités de sécurisation de l’espace occupé, conformément aux directives de la préfecture, dans le cadre de vigipirate.

Enfin il est relevé que ce retour au cœur du village représente au final trois opérations économiquement majeures pour le café « St-Sébastien » qui doit être lui aussi soutenu, dans un contexte économique plus que morose dans notre secteur.

Cérémonie de jumelage de la commune avec Salagnac-Clairvivre.

C’est le samedi 4 novembre 2017 à 18 heures au foyer que se déroulera la cérémonie de jumelage de la commune avec la commune de Salagnac-Clairvivre.

Outre le déroulement de la cérémonie dont les modalités de détail sont à l’étude (dont deux conférences l’après-midi de 15 à 16 heures, puis de 16h15 à 17h15), un vin d’honneur auquel la population sera invitée, sera servi au foyer en présence d’autorités invitées et de 10 conseillers municipaux de Salagnac.

Cérémonie au cimetière militaire

C’est le dimanche 5 novembre 2017 que se déroulera la cérémonie annuelle commémorant l’armistice de la grande guerre 1914/1918.

Bien inscrite dans la tradition, son déroulement est identique aux autres années (messe à 10 heures, cérémonie au monument aux morts, cérémonie au cimetière militaire, vin d’honneur)

QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur le Maire clôture la séance à 22 heures 45.

Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.

Les conseillers municipaux