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Fiche
Sécurité des passagers sur un bateau en mer
Vérifié le 20/01/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
En mer, le capitaine ou chef de bord est responsable de la sécurité des plaisanciers qui sont sur son navire. Les règles de sécurité des navires de plaisance imposent la présence à bord d'un matériel spécifique selon la distance d'un abri à laquelle le bateau navigue. Certains matériels de secours doivent donc impérativement être à bord du bateau.
Questions ? Réponses !
Et aussi
Pour en savoir plus
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ANFR - Passer l'examen CRR - Liste des pièces à fournir
ANFR (Agence nationale des fréquences radio)
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Sauvetage, remorquage et assistance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipement de sécurité des navires de plaisance (en mer)
Ministère chargé des transports
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Ministère chargé de l'environnement
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Ministère chargé des transports
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Ministère chargé des transports
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Ministère chargé de l'environnement
Téléchargez les documents :
- certificat cession vehicule
- certificat d’immatriculation d’un véhicule
- Déclaration perte / vol carte grise
Liens utiles
- Site de la Préfecture de l’Aude : www.aude.pref.gouv.fr/
- Services publics (services en lignes et formulaires) : www.service-public.fr/formulaires/
- Demande de certificats de situation : www.siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/accueil_certificat
- Lien relatif au droits du sol (permis de contruire, permis de démolir, certificat d’urbanisme, déclaration préalable…) www.vosdroits.service-public.fr/particuliers/N319.xhtml
- Site de la CAF : www.aude.caf.fr
- Caisse Primaire d’Assurance Maladie : http://www.ameli.fr/